Aller au contenu principal
Avis de traduction assistée par IAL’anglais est la langue principale de ce site et l’édition principale pour la révision éditoriale. Certaines pages traduites utilisent une traduction assistée par IA en raison de ressources limitées.
Transparence et normes

Droit d’auteur

Découvrez quels contenus du site sont des créations originales d’OZJF, lesquels restent la propriété de tiers et comment demander l’autorisation de les réutiliser.

OZJF détient les droits sur les textes originaux et les contenus du site créés pour ce site Web. Les citations, logos, rapports et autres contenus de tiers restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Contenus généralement détenus par OZJF

  • Textes originaux des pages.
  • Résumés et explications originaux.
  • Cadres d’analyse originaux des recherches.
  • Textes originaux de présentation du site et de l’interface.

Contenus généralement non détenus par OZJF

Les extraits de sources cités, les logos de tiers, les documents intégrés, les captures d’écran et les rapports accessibles par des liens restent la propriété de leurs détenteurs. La présence d’une citation sur ce site ne constitue pas une autorisation générale de réutiliser l’œuvre concernée.

Citation, commentaire et doctrine américaine du fair use

OZJF utilise de courts extraits dans ses commentaires, ses critiques et ses argumentaires publics. La foire aux questions de l’U.S. Copyright Office sur le fair use explique que cette doctrine dépend du contexte et qu’elle n’est pas déterminée par un nombre fixe de mots.

Lorsque vous citez des contenus de ce site ou d’une source vers laquelle il renvoie, n’utilisez que ce qui est nécessaire et identifiez clairement la source.

Réutilisation et demandes

Veuillez créditer OZJF lorsque vous citez ses travaux originaux. Pour toute réutilisation allant au-delà d’une citation ordinaire, envoyez le contenu exact et l’utilisation prévue par l’intermédiaire de la page de contact ou de la page de contact médias.